Le contenu du site, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le site est composé sont la propriété exclusive d’ATSM 77. Sauf mention contraire, la réutilisation des contenus de atsm.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.